Actualités

17 octobre 2016 : Forum d'échanges à Rennes "Le Brexit et après: Quelles conséquences pour la Bretagne?"

Les conséquences pour la Bretagne de la sortie de la Grande-Bretagne de l'Union Européenne est un sujet d'une très grande importance tant les implications de ce bouleversement institutionnel sont potentiellement nombreuses et lourdes.

Pour les identifier, les anticiper et envisager la manière d'y répondre, un forum d'échanges vous est proposé par le Conseil régional de Bretagne, en partenariat avec le Conseil économique, social et environnemental régional, les Maisons de l'Europe de Rennes et Brest, et le Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes .

 
Le Brexit et après: Quelles conséquences pour la Bretagne?

Le lundi 17 octobre 2016, de 15h30 à 20h, à l'Hôtel de Courcy, 9 rue Martenot, à Rennes.

En présence de Dominique Moïsi, politologue et géopoliticien français, conseiller spécial de l'IFRI (Institut français de relations internationales).

Inscrivez-vous en ligne via le lien suivant avant le 12 octobre prochain (places limitées aux 100 premiers inscrits) :
 
 


Ouvert à toutes et tous, entrée gratuite.

Septembre à décembre 2016 : cycle de conférences sur les villes "« Quel développement pour la métropole rennaise à l’horizon 2030 ? Mise en perspective européenne "

 

1ère conférence le 26 septembre (17h45 > 20h30 dans le Télé amphithéâtre du pôle numérique du Campus de Villejean ; entrée libre et gratuite) : Quels ressorts de croissance des villes après 2020 ? Par Pierre Veltz & Klaus Kunzmann, Professeur émérite à la Technische Universität Dortmund (Allemagne).

Contacts :

  •     AUDIAR : Françoise Hichour  (33 (0)2 99 01 86 41 - f.hichour@audiar.org)
  • CEJM de Rennes : Hélène Rannou-Boucher (33 (0)2 23 23 76 67 - helene.rannou@univ-rennes1.fr)
  • IAUR : Rozenn Le Bouar (33 (0)2 23 22 58 62 -rozenn.lebouar@univ-rennes2.fr)

En savoir plus

22 et 23 septembre 2016- Rennes : colloque "La parlementarisation des processus d'intégration régionale"

A noter : colloque sur "La parlementarisation des processus d'intégration régionale" les 22 et 23 septembre 2016 à la Faculté de Droit et Science politique de Rennes.
Colloque organisé par L'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE, Département CEDRE, UMR CNRS 6262) sous la direction scientifique du Professeur Isabelle Bosse-Platière, Chaire européenne Jean Monnet, en partenariat avec le Cejm de Rennes
 
  • Programme
  • Informations : Pasquale BREGER,Faculté de droit et de science politique, IODE, bureau 416, 9 rue Jean Macé - CS 54203
    35042 Rennes Cedex
    Tél : 02 23 23 37 53 - pasquale.breger@univ-rennes1.fr
 
 
 
 
 
 
  

Quitter l'Europe, pas si simple...

Lire l'article "Quitter l'Europe, pas si simple" rédigé en collaboration par Maurice BASLE, Guy BAUDELLE, Annie BLANDIN, Isabelle BOSSE-PLATIERE, Danielle CHARLES-LE BIHAN, Gaël CORON, GIL DESMOULIN, Frédéric DESSBERG, Catherine FLAESCH-MOUGIN, Cathie LAROCHE DUPRAZ, Joël LEBULLENGER.
 
 
 
Le Groupement d’intérêt scientifique Centre Jean Monnet organisera une conférence exceptionnelle des « Rendez-vous d’Europe » en septembre à Rennes sur « le Brexit et l’avenir du projet de l’Union européenne » préfigurant le thème de son cycle annuel 2017 de cours publics gratuits ouverts à tous des « Rendez-vous d’Europe ».

 

24 et 25 mai : Colloque : "Les nouveaux modes de production en droit de l'Union européenne : la dialectique en droit institutionnel et droit matériel"

Colloque organisé par Brunessen Bertrand, Professeure à l’Université de Rennes 1, membre du GIS-CEJM, IODE (UMR 6262)

 

Programme

Avec la participation de Catherine Flaesch Mougin, Joël Lebullenger, Isabelle Bosse-Platière, Annie Blandin Chaires européennes Jean Monnet - GIS CEJM, IODE (UMR CNRS 6262) et de Marion Del Sol, Frédérique Michéa, Cécile Rapoport, membres du GIS-CEJM, IODE (UMR CNRS 6262)

 

 

Lieu : Amphi IV
Faculté de droit et science politique
9 rue Jean Macé, CS 54203
35042 Rennes Cedex

 

 

  

Venez visiter l'exposition "Europe, qui es-tu ? Europe que fais-tu ?" au Centre Jean Monnet de Rennes

Vous êtes cordialement invité(e) à visiter l'exposition intitulée "Europe, qui es-tu ? Europe que fais-tu ?" actuellement visible au Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes. Cette exposition a été réalisée par Boite de Com', la classe entreprise du collège Rosa Parks, et l'association Europe Rennes 35 avec le soutien de la Mairie de Rennes et du Conseil Départemental dans le cadre de la fête de l'Europe.

Vous pouvez visiter exposition jusqu'au 31 mai.

Un projet des élèves de « Boîte de Com’ » :
Le projet est parti du constat que les habitants de Villejean ne connaissent pas bien l’Europe et ne voient pas comment elle est susceptible de réaliser des actions qui les aident. Le but des élèves a été de montrer les engagements pris par l’Europe qui ont des conséquences pour les habitants et sur le quartier. Le moyen retenu pour que le public puisse comprendre les implications de l’Europe est la réalisation de douze affiches qui ont été exposées au coeur du quartier, sur la dalle Kennedy, dans le cadre de la semaine de l’Europe.

L’exposition a été réalisée sous la direction du professeur d’histoire-géographie des élèves de la classe « Boîte de Com’ » au collège Rosa Parks, Ronan Chérel, et a été accompagnée par des membres bénévoles de l’Association Europe Rennes 35, tous membres du Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes et spécialistes des questions européennes.

Chaque affiche comporte la photo d’un élève et la présentation, à travers sa perception, d’un thème européen (citoyenneté, charte des droits fondamentaux, histoire de l’Union européenne, diversité culturelle, symboles, projets soutenus par l’Union européenne à Rennes …)

Le samedi 7 mai 2016, à l’occasion de la fête de l’Europe, les affiches des élèves ont été présentées dans les vitrines des commerçants de la dalle Kennedy. Dans le cadre d’une promenade déambulatoire, les élèves ont commenté leur travail et expliqué l’Europe au public.

  

Pratique :

  • Livret de l'exposition
  • Adresse du Centre : Espace Jean Raux, 1 rue de la Borderie, 35000 Rennes
  • horaires de visite : 9-12h ; 14h- 16h 30 (du lundi au vendredi)


 

 

   

Lundi 9 mai 2016 (10h-16h) : Journée Portes ouvertes au Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes

Le Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes organise une journée Portes ouvertes, dans ses locaux situés 1 rue de la Borderie, le 9 mai 2016 de 10 h à 16 h.

Vous pourrez ainsi mieux connaître nos activités. Vous pourrez également visiter deux expositions que nous hébergeons en ce moment :

  • La première exposition intitulée "Mes droits de citoyens européens " a été réalisée par les Centres d’Information Europe Direct en France. Elle a pour principaux objectifs d’informer sur les valeurs de l’Union européenne et de sensibiliser à la notion de citoyenneté européenne et aux droits qui en découlent.
  • La seconde exposition, intitulée "L’Union européenne, pourquoi, comment ? ", propose une découverte de l’Union européenne à travers ses grands objectifs et principes de fonctionnement.

 

 

 

Pratique :

Groupement d’Intérêt Scientifique « Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes »
Espace Jean Raux
1 rue de la Borderie (attention entrée par la rue de Borderie uniquement)
35000 Rennes Cedex
Tél : 33 (0)2 23 23 77 38/76 67

Plan d'accès

 

Lundi 9 mai 2016 : Rendez-vous d'Europe exceptionnel sur l'Union européenne et le sport

 

Vous voulez en savoir plus sur l’UE et le sport à la veille de l’Euro ? Venez participer à la conférence - débat avec Yves Le Lostecque, Chef de l’Unité Sport au sein de la Commission Européenne le lundi 9 mai, jour de la fête de l'Europe !

En savoir plus sur la conférence et le conférencier (un ancien Rennais !)

Pratique :

  • Lieu : Amphithéâtre Pierre-Henri Teitgen, Faculté de Droit de Rennes, 9 rue Jean Macé - Accès libre dans la limite des 98 places disponibles
  • Horaires : 18h-19 h 30

2 mai 2016 (17h-20h) : Que font vos députés européens ? Venez débattre avec eux !

 
Le GIS-Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes et la Maison de l'Europe de Rennes- Haute Bretagne organisent un forum des députés européens lundi 2 mai 2016 de 17h à 20 h à l'Espace Ouest-France situé 38, rue du Pré-Botté, à Rennes (Entrée libre dans la limite des 150 places disponibles).

L’objectif de cette soirée est de permettre aux citoyens de rencontrer les élus de leur territoire et ainsi, de contribuer à l’appropriation du Parlement européen par les habitants de Rennes et de ses alentours Elle sera l’occasion de présenter un point d’étape du mandat et de s’intéresser aux sujets qui font l’actualité notamment le Brexit, le TTIP ainsi que la crise des réfugiés.

Seront présents à ce forum Jean ARTHUIS (UDI / Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe), Alain CADEC (Les Républicains/Parti populaire européen) Yannick JADOT (Vert / Alliance libre européenne), Emmanuel MAUREL (Parti socialiste / Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates).

Vous pouvez poser une question en amont à vos députés jusqu'au vendredi 29 avril. N'hésitez pas à le faire par mail : helene.rannou@univ-rennes1.fr

Le débat sera enregistré et disponible sur le site du GIS-CEJM ( http://cejm.univ-rennes.eu) ainsi que sur le site de la Maison de l'Europe de Rennes (http://maison-europe-rennes.org)
 
Afin de faire le point sur les dossiers qui seront évoqués vous pouvez visionner les videos suivantes :
  • L’Europe et la migration : quelles réponses européennes ?
Video d'Yves PASCOUAU, directeur de l’European Policy Center et lauréat du prix du citoyen européen 2015
Video d'Elisabeth MORIN-CHARTIER, Députée européenne (Les Républicains / Parti populaire européen)
 
  • Le TTIP
Video de Joël LEBULLENGER, Professeur émérite de l'Université de Rennes 1, Chaire européenne Jean Monnet, membre du GIS "Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes"
 
  • Le Brexit
Video  de Maurice BASLE, Professeur émérite de l'Université de Rennes 1, Chaire européenne Jean Monnet ad personam, membre du GIS "Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes"
 

27 avril 2016 : soutenance de thèse

  

Su Ju Kang soutiendra publiquement sa thèse sur "L'action extérieure de l'Union européenne en faveur du renforcement du régime des droits de propriété intellectuelle en Chine" à 14h en salle des thèses de la Faculté de droit et de science politique de Rennes (9 rue jean Macé, Rennes) devant le jury composé de :

 

  • Jean Rosetto, Professeur émérite, Université de Tours,
    rapporteur ;
  • Jean-Pierre Clavier, Professeur,Université de Nantes,
    rapporteur ;
  • Alan Hervé, Professeur, Université de Bretagne Occidentale, examinateur ;
  • Antoine Sautenet, Chargé des Affaires internationales et Européennes, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, examinateur ;
  • Joël Lebullenger, Professeur émérite de l'Université de Rennes 1, co-directeur de thèse ;
  • Maryline Boizard, Maître de conférences HDR, Université de Rennes 1, co-directrice de thèse.
 

Lundi 21 mars 2016 : Le trafic des ressources naturelles


6ème et dernière séance des Rendez-vous d'Europe 2016 consacrés au thème "L'Europe sait-elle préserver ses ressources ?"

par Gaël de Rotalier, membre de la Direction Générale pour l'environnement à la Commission européenne.

  

Pratique :

  • Cette conférence sera ouverte aux personnes sourdes et malentendantes et fera l'objet d'une retranscription écrite simultanée à la Faculté de Droit de Rennes.

Lieux :

  • Amphithéâtre Pierre-Henri Teitgen, Faculté de Droit de Rennes, 9 rue Jean Macé - Accès libre dans la limite des 98 places disponibles
  • Amphithéâtre Camille Moule, 65 rue de Saint Brieuc, Rennes - retransmission en visioconférence - Accès libre dans la limite des 200 places disponibles

Horaires : 18h-19 h 30

Les conférences sont enregistrées et seront mises en ligne fin mars 2016.

 

17 mars 2014 : Appel à propositions pour le colloque sur "La parlementarisation des processus d'intégration régionale : approche comparée Europe, Afrique, Amériques et Asie" - date-butoir : 25 avril 2016

L'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE, Département CEDRE, UMR CNRS 6262) organise, en partenariat avec le GIS- Centre d'Excellence Jean Monnet de Rennes un colloque portant sur "La parlementarisation des processus d'intégration régionale : approche comparée Europe, Afrique, Amériques et Asie".

Le colloque aura lieu à Rennes les 22 et 23 septembre 2016.

17 mars 2016 : appel à contributions pour le colloque sur " Les partenariats transatlantique et transpacifique à l’ère de l’interconnexion" - date butoir : 30 avril 2016

  
Le colloque sur " Les partenariats transatlantique et transpacifique à l’ère de l’interconnexion" aura lieu les  16 et 17 Novembre 2016 à Montréal, le 18 novembre 2016 à Ottawa (Canada).
Il est organisé par le Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM / UQAM), en collaboration avec le Groupement d’intérêt Scientifique « Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes » (GIS-CEJM), le Centre de recherche européennes (CEDRE), département de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) de l’Université de Rennes 1 et la Faculté de Droit de l’Université d’Ottawa section droit civil.

  • Consulter l'appel à communications
  • Les propositions de communication doivent être envoyées à : deblock.christian@uqam.ca
  • Elles seront ensuite soumises au comité scientifique pour évaluation. Chaque proposition doit inclure : 1) les informations d’identification des auteurs (prénom, nom de famille, fonction, institution de rattachement, adresse électronique) ; 2) le titre de la communication ; 3) cinq mots-clés ; 4) un résumé (entre 3000 et 4500 caractères, espaces compris) ; 5) les références bibliographiques mentionnées dans le texte.
  • Consignes pour les auteurs
  • Date limite pour l’envoi des propositions : 30 avril 2016
  • Réponse et notification aux auteurs : 15 mai 2016

Comité scientifique :

  • Christian Deblock, Professeur titulaire, département de science politique, UQAM (Canada)
  • Michèle Rioux, Professeure, département de science politique, UQAM (Canada)
  • Stéphane Paquin, Professeur, École nationale d’administration publique, ÉNAP (Canada)
  • Céline Lévesque, Professeure,  Doyenne, Faculté de Droit-section droit civil, Université d’Ottawa (Canada)
  • Joël Lebullenger, Professeur émérite, Université de Rennes 1 (France)
  • Danielle Charles-Le-Bihan, Université Rennes 2  (France)

Lundi 14 mars 2016 : la question énergétique en Europe

5ème séance des Rendez-vous d'Europe 2016 consacrés au thème "L'Europe sait-elle préserver ses ressources ?"

par Thomas Pellerin-Carlin, Chercheur, Institut Jacques Delorset Emmanuel Haton, Directeur des Affaires Gouvernementales Europe, BP Europe

Pratique :

Lieux :

  • - Amphithéâtre Pierre-Henri Teitgen, Faculté de Droit de Rennes, 9 rue Jean Macé - Accès libre dans la limite des 98 places disponibles
  • - Amphithéâtre Camille Moule, 65 rue de Saint Brieuc, Rennes - retransmission en visioconférence - Accès libre dans la limite des 200 places disponibles

Horaires : 18h-19 h 30

Les conférences sont enregistrées et seront mises en ligne fin mars 2016.

 

 

10 mars 2016 : Accueil au GIS-CEJM du Professeur Roy, Chaire Jean Monnet ad personam, directeur du CEJM de Miami


Le GIS-Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes a eu le plaisir d'accueillir M. Joaquín Roy, Chaire européenne Jean Monnet ad personam et directeur du Centre d'excellence Jean Monnet de l'Université de Miami. M. Roy effectue un séjour à l'Institut d'études politiques de Rennes, établissement membre du GIS-CEJM.

De gauche à droite sur la photo : Romain Pasquier, Joaquín Roy, Danielle Perrot, Danielle Charles-le Bihan, Joël Lebullenger, Harald Miquet

 

Dernieres publications

Ouvrages : 

 

 

 

  • Droits et souveraineté numérique en Europe sous la direction d'Annie Blandin, Professeur de droit à Télécom Bretagne, titulaire d’une chaire Jean Monnet sur le thème de l’Union européenne et la société de l’information, membre du GIS-Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes et de l'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) Collection : Rencontres européennes, Editeur : Bruylant, janvier 2016, 216 p.
    L'ouvrage rassemble les contributions de
    Pierre Trudel, Sandrine Turgis, Maryline Boizard, Dominique Boullier, Raruca Preda, Alix Desforges, Corinne Ehrel, Amaël Cattaruzza, Didier Danet, Piret Pernik, Carole Billet et Cécile Doutriaux.

    Pour plus d'informations : http://fr.bruylant.larciergroup.com/titres/133830/droits-et-souverainete-numerique-en-europe.html
    Table des matières

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  • Un nouveau pont sur l’Atlantique - L’Accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada
    sous la dir. de Christian Deblock, Joël Lebullenger, Stéphane Paquin, Presses Universitaires du Québec, 2 décembre 2015, 370 pages.
    Pour plus d'informations : http://www.puq.ca/catalogue/livres/nouveau-pont-sur-atlantique-2749.html
    Table des matières
     













  • Quelle protection des données personnelles en Europe ?
    Sous la direction de : Céline Castets - Renard ; Préface de : Alain Strowel ; Avant-propos de : Isabelle de Lamberterie. L’ouvrage rassemble les contributions de Annie Blandin-Obernesser (Chapitre 1. L’agencement des instruments juridiques européens de protection des données personnelles), Remi Cauchois, Winstin J. Maxwell, Esther Mitans Perelló, Christophe Péguillan, Sylvaine Poillot Peruzzetto, Lucien Rapp et Cécile de Terwangne.
    Collection : Europe(s), Editeur : Larcier, juin 2015







      
  • La crise de la protection sociale en Europe : adaptation ou refondation ?
    sous la dir. de Pascale TURQUET, Maître de conférences de sciences économiques, Chaire européenne Jean Monnet «Croissance inclusive et politique sociale», Directrice de l’Institut des Sciences Sociales et du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2 et membre du Centre d’Excellence Jean Monnet de Rennes, Presses Universitaires de Rennes (PUR), coll. Economie et Société, 2015, 150 p.


    Avec une préface de Michel Dévoluy.

    Chercheurs et syndicalistes montrent dans cet ouvrage les multiples formes du « dé-tricotage du social » qui sont à l’œuvre dans l’Union européenne. L’étude est fondée sur une approche historique et juridique, une analyse de la crise économique et sociale actuelle et l’exposition des défis que doivent affronter les syndicats. Les contributions suggèrent également des pistes à suivre pour refonder une Europe sociale et démocratique.

    Ont contribué à ce volume Pierre-Yves Chanu, Danielle Charles Le Bihan, Marion Del Sol, Michel Dévoluy, Sébastien Dupuch, Jose Luis Gil y Gil, Jean-Philippe Lhernould, Philippe Martin, Catherine Mathieu, Henri Sterdyniak et Pascale Turquet.



     
  • Collectivités territoriales et organisations régionales : De l'indifférence à l'interaction
  • sous la direction de Danielle PERROT, professeur émérite de droit public à l’université des Antilles et de la Guyane, membre du Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe (CRPLC UMR-CNRS 8053), membre du GRALE, éditions L'Harmattan, collection GRALE, 480 p.

    Cet ouvrage, également disponible en version numérique, constitue les actes d’un colloque intitulé "les entités Infra-Etatiques et les organisations de coopération et d’intégration régionales" organisé les 25 et 26 mars 2013 avec le soutien notamment du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes.
    Il analyse les modes d’insertion des collectivités territoriales dans des organisations internationales conçues par leurs États de rattachement respectifs dans diverses régions du monde. Ces collectivités que le droit international dénomme « entités infra-étatiques » sont fréquemment les oubliées des premières étapes de ces constructions régionales. Mais elles s’efforcent souvent d’y être représentées. Leur participation peut déboucher sur un rôle tel que l’on peut parler d’interaction et non plus uniquement d’influence univoque descendante. Le lecteur trouvera aussi des analyses sur des formes de la présence des collectivités ultramarines et territoires non indépendants dans les organisations régionales.

    L’ouvrage comporte les contributions de plusieurs membres du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes et regroupe les contributions des auteurs suivants  : Rémy-Louis BUDOC, Jessica BYRON, Danielle CHARLES-LE BIHAN, Fred CONSTANT, Arlette CONSTANTPUJAR,
    Élina DEVOUÉ, Jacques FIALAIRE, Catherine FLAESCH-MOUGIN, Karine GALY, Emmanuel JOS, Nicolas KADA, Jamel KASMI, Patsy LEWIS, Frédérique MICHÉA, Romain PASQUIER, Danielle PERROT, Laurent SERMET, Mamane TAHIROU, Jean-Marc THOUVENIN, Isabelle VESTRIS

  

  • Water and the Law : Towards Sustainability
    The IUCN Academy of Environmental Law series
    Edited by Michael Kidd, Loretta Feris, Tumai Murombo and Alejandro Iza - Edward Elgar Publishing, 26 Dec 2014
    avec la participation d'Adrien BODART, ATER de droit public à l'Université de Rennes 1, membre du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes - chapitre (5) : Transboundary groundwater management: comparison between international law codification and EU water policy.
    Water and the Law examines the critical relationship between law and the management of water resources in the context of ensuring environmental sustainability. It highlights the central importance of integrated water resources management and cooperation in achieving sustainability. The book considers two broad themes: how law can contribute to the sustainability of water itself and how the law’s regulation of water can contribute to the sustainability of life – both human life as well as that of other species in their natural environment.




      
       
  • Politiques sécuritaires et surveillance numérique
    sous la direction de Pierre-Antoine CHARDEL - Auteurs : Zygmunt Bauman, Annie Blandin, Hubert Bouchet, Fernanda Bruno, Bruno Cardoso, Pierre-Antoine Chardel, Jean-Gabriel Ganascia, Marie Goupy, Olivier Hassid, Gabriel Périès, Pierre Piazza. Editeur : CNRS (23 octobre 2014) , Collection : Les Essentiels d'Hermès

    Les politiques sécuritaires sont aujourd’hui amplement privilégiées dans l’organisation de nos sociétés. Au nom de la lutte anti-terroriste, on voit se mettre en place des formes de surveillance de plus en plus sophistiquées. Par la traçabilité que les technologies numériques rendent possible (celle des puces RFID ou des multiples objets connectés), nous sommes susceptibles d’être surveillés dans la plupart des moments de notre vie. Le présent ouvrage interroge l’intensification des politiques sécuritaires dans les sociétés démocratiques en mettant en évidence le risque majeur qu’elle constitue pour nos équilibres politiques, sociaux et existentiels. Car si au nom de la sécurité, nous acceptons d’être de plus en plus surveillés, c’est en négligeant le fait que nous avons besoin de confiance, d’autonomie et de liberté pour nous inscrire solidement dans le monde. Pourquoi semblons nous faire preuve si massivement d’une telle négligence ?

    Retrouvez la présentation de l'ouvrage dans la lettre d'information de Télécom Bretagne







      
  • L'État tiers en droit de l'Union européenne

    Isabelle Bosse-Platière et Cécile Rapoport (dir.), Bruylant, 2014
    L’Union européenne ne distingue en principe aujourd’hui que deux situations pour les États : soit l’État est membre de l’Union et dispose de l’ensemble des droits et obligations afférents au statut de membre ; soit l’État est tiers et ses relations avec l’Union sont régies par les accords externes et relèvent du droit de l’action extérieure. Or, en pratique, on observe que la réalité des droits et des obligations des États tiers à l’égard de l’Union ne correspond pas - ou ne correspond plus - à cette présentation binaire.

    Cet ouvrage issu du colloque annuel de la CEDECE organisé par le Centre de Recherches Européennes de Rennes (équipe de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe – IODE, UMR CNRS 6262) et le Centre d’Excellence Jean Monnet de Rennes étudie l’appréhension des États tiers par le droit de l’Union. Il dépasse l’approche relationnelle classique des rapports Union européenne / États tiers pour examiner les différentes dénominations utilisées par l’Union pour qualifier ses partenaires ainsi que leur implication dans son fonctionnement. De façon plus large, il s’interroge sur la possible émergence d’un ou de plusieurs statuts des États tiers en droit de l’Union européenne. L’appréhension de l’État tiers par l’Union européenne et son évolution ne seraient-elles pas finalement révélatrices de la nature spécifique du projet européen ?

       
  • Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit - Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients- EU Citizenship and Free Movement of Patients
    Sylvie Hennion et Otto Kaufmann, Berlin, Springer-Verlag, 2014


    La mobilité transfrontalière des patients dans l’Union européenne soulève de nombreuses interrogations économiques et juridiques. Il s’agit de concilier les conséquences financières des mesures prises par les Etats membres pour contenir les coûts des soins de santé avec le droit du citoyen européen de librement circuler dans l’Union européenne et d’accéder à ces prestations et services. Les règlements de coordination des systèmes de sécurité sociale, la directive 2011/24/UE relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers ainsi que des accords transfrontaliers constituent des réponses à ces enjeux. Mais ces normes suscitent de nombreuses interrogations de mise en œuvre, de conciliation avec les droits des patients tant dans la protection des données personnelles dans le cadre de la télémédecine que dans le respect du secret professionnel.




     

 Dans la presse :


  • "Un certain recul sur l'idée européenne", interview de Danielle Charles-Le Bihan, coordinatrice du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes,  Rennes Métropole Magazine, n°22, avril-mai 2015
    voir le dossier "Europe : si loin, si proche" de Rennes Métropole Magazine







      
  • "Un groupement d'intérêt scientifique est né", interview de Danielle Charles-Le Bihan, coordinatrice du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes, Ouest-France 24 juin 2015

 

 

 

 

 

 

 

 

  

   

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